Réglementation

Cette page met à disposition une veille d’orientation sur les principaux textes, références, normes, documents techniques et ressources utiles en matière d’amiante.

La veille complète est proposée au format PDF. Elle a pour objet de faciliter le repérage des références utiles pour les acteurs concernés par la prévention du risque amiante, sans se substituer à la consultation des sources officielles en vigueur ni à l’analyse adaptée à chaque situation.

Ce que contient la veille

La veille complète est structurée autour des rubriques suivantes :

• veille des textes réglementaires ;
• veille des textes ministériels ;
• veille des textes des préventeurs institutionnels ;
• veille des textes techniques ;
• veille des normes et des références COFRAC ;
• textes réglementaires anciens ;
• en savoir plus.

Pour aller plus loin

Vous pouvez également consulter les sites officiels à partir de cette page.

Important

Cette veille a une vocation informative et d’orientation. Elle ne prétend pas à l’exhaustivité et ne dispense pas de vérifier la version en vigueur des textes applicables, ni de procéder à une analyse adaptée aux circonstances concrètes de chaque situation.